conditions générales de vente

Conditions générales de vente (CGV) pour la SAS Le Quiz Time, spécialisée dans la vente en B to B de solutions d'animation :

Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes de solutions d'animation réalisées par la SAS Le Quiz Time auprès de ses clients professionnels (B to B). Elles prévalent sur toutes conditions d'achat ou autres documents émanant du client, sauf dérogation formelle et écrite de notre part.

Toute commande passée auprès de la SAS Le Quiz Time engage le client de manière irrévocable. Les commandes peuvent être effectuées par écrit, par e-mail ou par tout autre moyen de communication accepté par les deux parties. La SAS Le Quiz Time se réserve le droit d'accepter ou de refuser une commande, en fonction de ses disponibilités et de ses capacités de production.

Les prix des solutions d'animation sont indiqués en euros hors taxes (HT) et ne comprennent pas les frais de livraison, sauf indication contraire. Ils sont susceptibles d'être révisés à tout moment, mais la SAS Le Quiz Time s'engage à appliquer les tarifs en vigueur au moment de la passation de la commande.

Le paiement se fait à la commande et les factures sont payables immédiatement, nettes et sans escompte.

Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction des circonstances. La SAS Le Quiz Time s'efforce de respecter ces délais mais ne peut être tenue responsable des retards éventuels. Les risques liés au transport sont à la charge du client à compter du moment où les produits quittent nos locaux.

Le client est tenu de vérifier la conformité des produits livrés dès leur réception. Toute réclamation relative à une non-conformité ou à un défaut apparent devra être formulée par écrit dans un délai de 7 jours suivant la réception des produits. Passé ce délai, aucune réclamation ne pourra être prise en compte. Les retours de produits ne pourront être effectués qu'après accord préalable de la SAS Le Quiz Time et dans les conditions fixées par celle-ci.

Tous les droits de propriété intellectuelle relatifs aux solutions d'animation vendues par la SAS Le Quiz Time restent la propriété exclusive de celle-ci. Le client s'interdit donc toute reproduction, adaptation ou utilisation des produits concernés sans autorisation préalable et écrite de la SAS Le Quiz Time.

La tablette et le dongle sont offerts en tant que cadeaux dans le cadre du kit de démarrage et ne sont pas soumis à la garantie standard. En cas de dysfonctionnement ou de problème technique, le client est invité à contacter directement le fabricant pour toute assistance technique ou garantie.

La SAS Le Quiz Time se réserve le droit d'annuler un contrat en cas de non-respect de l'utilisation conforme des solutions d'animation. En cas d'abus ou d'utilisation inappropriée des produits, la société se réserve le droit de résilier le contrat sans préavis.

La responsabilité de la SAS Le Quiz Time ne saurait être engagée en cas de dommages indirects ou immatériels résultant de l'utilisation ou de l'impossibilité d'utilisation des solutions d'animation vendues. En tout état de cause, la responsabilité de la SAS Le Quiz Time est limitée au montant effectivement payé par le client pour les produits concernés.

Les présentes conditions générales de vente sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de la SAS Le Quiz Time, sauf disposition contraire d'ordre public.

En acceptant une commande auprès de la SAS Le Quiz Time, le client reconnaît avoir pris connaissance et accepté sans réserve les présentes conditions générales de vente.

Coordonnées de la SAS Le Quiz Time :

• Le Quiz Time SAS
• 18 route du Héron
• 76780 Elbeuf sur Andelle
• Contact : contact@lequiztime.fr